SG9.L'origine de la marchandise

Délais d’accès en formation : AEC s'engage à répondre à vos demandes d’informations et à vous envoyer un devis sous 48h ouvrées et vous proposera des dates le plus tôt possible en fonction de vos disponibilités et de celles de votre formateur.

Durée : 1 jour
Public: Assistant export, Administration des ventes, commerciaux
Objectifs: Acquérir des connaissances pour déterminer l'origine d'une marchandise, le statut d’exportateur agrée communautaire, le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)

Pré-requis: aucun

Déroulé pédagogique type d'une journée de formation.  Les horaires, le découpage de la journée, les  chapitres du programme abordés vont dépendre des compétences, des besoins des participants,  du groupe, du nombre de questions à traiter etc.

Matinée (9h00-12h30)

  • 8h30-9h00 :     Accueil
  • 9h00-9h15 :     Présentation et attentes de chaque participant
  • 9h15-9h30 :     Objectifs et contenu de la formation
  • 9h30-12h00 :   1 ère partie
  • 12h00-12h30 : Questions/réponses sur la 1ère partie

Après-midi (13h30-17h00)

  • 13h30-16h30    2ème partie 
  • 16h30-16h45 :  Bilan de la journée, questions
  • 16h45-17h00 :  Conclusions/Evaluations

Programme

Pourquoi rechercher l’origine d’une marchandise 
  • A l’exportation 
  • A l’importation

Les règles d’origine 

  • L’origine non préférentielle 
  • L’origine préférentielle 
  • Les documents à présenter 
Le couple pays/produit 
  • La position tarifaire du produit 
  • Identifier les accords préférentiels pour un pays 
  • Les différents principes :  territorialité , transport direct ...
Le caractère originaire d’un produit 
  • Les matières importées de pays tiers à l’UE 
  • Les matières achetées en UE 
  • Les règles de liste 
  • Les ouvraisons 
  • Les règles d’origine cumulative 
Le statut d’exportateur agrée communautaire 
  • Conditions d’obtention 
  • Avantages 
Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine) 
  • Les avantages 
  • Conditions d’obtention 
  • Annexes et Exemples 

Méthode pédagogique : Interactivité avec présentation PowerPoint, pédagogie communicative et participative.  De nombreux exercices pratiques issus de cas réels pour une mise en application rapide. L’utilisation, dans la mesure du possible des cas propres aux participants pour illustrer mes propos. QUIZ interactifs.

Modalités d’évaluation des objectifs : au choix du formateur selon le groupe. QCM de contrôles sur ce site internet, QCM papier, ou fiche d'atteinte des objectifs, en fin de formation. Evaluation à chaud de la formation par les participants.

Situation de handicap : Toute situation de handicap donnera lieu à une étude de faisabilité pour identifier les moyens de compensation pédagogique selon les modalités adaptées et décrites sur notre page "public en situation de handicap"

 

Réservez au 06 64 22 24 33

 aescaffre@gmail.com

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Date de dernière mise à jour : 01/01/2022