HTS code US (harmonized Tarif Schedule)

Objectif : apprendre à déterminer l'espèce tarifaire de la marchandise, maîtriser les outils de classement sur les USA (HTS code), mettre en place une veille réglementaire.

Modalités d’évaluation des objectifs : au choix du formateur selon le groupe. QCM de contrôles sur ce site internet, QCM papier, ou fiche d'atteinte des objectifs, en fin de formation. Evaluation à chaud de la formation par les participants. Evaluation à froid entre 1 et 2 mois après la formation auprès du donneur d'ordre. (Questionnaire)

Réservez au 06 64 22 24 33

 aescaffre@formation-douane-transport.com

Rubrique Contact ICI

Délais d’accès en formation : AEC s'engage à répondre à vos demandes d’informations et à vous envoyer un devis sous 48h ouvrées et vous proposera des dates le plus tôt possible en fonction de vos disponibilités et de celles de votre formateur.

Durée : de 1 jour.

Public :  Acheteurs, ADV/export, Personnel des services transport, Logisticien. Services industriels et comptables.

Pré-requis : aucun

Espèce tarifaire, nomenclature, HS vs code HTS (harmonized Tarif Schedule) code

• Définitions
• Des outils stratégiques.
• Établissement de la carte d'identité douanière de vos produits
• Pourquoi classer les marchandises qui font l'objet du commerce international ?

Identifier les différentes nomenclatures

Le système harmonisé (HS code)

• Définition du SH (Système Harmonisé)
• Termes des positions et sous-positions de chapitre
• La Nomenclature combinée
• Le TARIC (Tarif Douanier Communautaire)

Maîtriser les règles de classement des produits

• Les six règles générales du système harmonisé (SH)
• Exemples de classement

Compléter le HS code pour le transformer en HTS code

• Les codes HTS expliqués. Son fonctionnement.
• Qu'est-ce qu'un code HTS et à quoi servent les codes HTS ?
• Construction du HTS code
• Pourquoi est-il important pour les entreprises d’utiliser le bon code HTS ?
• Ou trouver mon HTS code ?

Comment trouver le code HTS pour la classification des produits ?

• les règles générales d'interprétation (GRI)
• La fonction de recherche officielle du Harmonized Tariff Schedule (liste des tarifs harmonisés).
• Comparatif entre Nomenclature combinée (NC) code et HTS code

S’assurer de la validité et de la mise à jour des HTS codes

• Révision 9 du HTS 2024 (site US)
• HTS et produits chinois ?

Conséquences pour l’exportateur.

• Mettre en place une veille en interne : évolutions de la nomenclature et des produits
• Coordonner les services et mettre à jour l’ERP
• Coordonner et informer les déclarants en douane, les ADV et surtout les commerciaux.

Méthode pédagogique : Interactivité avec présentation PowerPoint, pédagogie communicative et participative.  De nombreux exercices pratiques issus de cas réels pour une mise en application rapide. L’utilisation, dans la mesure du possible des cas propres aux participants pour illustrer mes propos. QUIZ interactifs.

Déroulé pédagogique type d'une journée de formation.  Les horaires, le découpage de la journée, les  chapitres du programme abordés vont dépendre des compétences, des besoins des participants,  du groupe, du nombre de questions à traiter etc.

Matinée (9h00-12h30)

• 8h30-9h00 :     Accueil
• 9h00-9h15 :     Présentation et attentes de chaque participant
• 9h15-9h30 :     Objectifs et contenu de la formation
• 9h30-12h00 :   1 ère partie
• 12h00-12h30 : Questions/réponses sur la 1ère partie

Après-midi (13h30-17h00)

• 13h30-16h30    2ème partie 
• 16h30-16h45 :  Bilan de la journée, questions
• 16h45-17h00 :  Conclusions/Evaluations

Toute situation de handicap donnera lieu à une étude de faisabilité pour identifier les moyens de compensation pédagogique selon les modalités adaptées et décrites sur notre page "public en situation de handicap"