L'origine de la marchandise (1 jour)
Public: Assistant export,Administration des ventes, commerciaux
Objectifs: Acquérir des connaissances sur l'origine d'une marchandise, le statut d’exportateur agrée communautaire, le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)
Programme de formation
Pourquoi rechercher l’origine d’une marchandise
Les règles d’origine
Le couple pays/produit
Le caractère originaire d’un produit
Le statut d’exportateur agrée communautaire
- A l’exportation
- A l’importation
Les règles d’origine
- L’origine non préférentielle
- L’origine préférentielle
- Les documents à présenter
Le couple pays/produit
- La position tarifaire du produit
- Identifier les accords préférentiels pour un pays
- Le principe de territorialité
- Le principe du transport direct
Le caractère originaire d’un produit
- Les matières importées de pays tiers à l’UE
- Les matières importées de l’UE
- Les règles de liste
- Les ouvraisons
- Les règles d’origine cumulative
Le statut d’exportateur agrée communautaire
- Conditions d’obtention
- Avantages
Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)
- Les avantages
- Conditions d’obtention
- Annexes et Exemples
Méthode pédagogique: Interactivité avec présentation Powerpoint, pédagogie communicative et participative , études de cas pratiques et mises en situation pour assimilation rapide
Date de dernière mise à jour : 10/01/2018