L'origine de la marchandise
Objectifs formation l'origine de la marchandise
Objectifs: Acquérir des connaissances pour pouvoir déterminer l'origine d'une marchandise, le statut d’exportateur agrée communautaire, le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)
Modalités d’évaluation des objectifs : au choix du formateur selon le groupe. QCM de contrôles sur ce site internet, QCM papier, ou fiche d'atteinte des objectifs, en fin de formation. Evaluation à chaud de la formation par les participants. Evaluation à froid entre 2 et 3 mois après la formation auprès du donneur d'ordre. (Questionnaire)
Délais d’accès en formation, durée, prérequis, public
Délais d’accès en formation : AEC s'engage à répondre à vos demandes d’informations et à vous envoyer un devis sous 48h ouvrées et vous proposera des dates le plus tôt possible en fonction de vos disponibilités et de celles de votre formateur.
Durée : 1 jour
Pré-requis: aucun
Programme formation l’origine d’une marchandise
Pourquoi rechercher l’origine d’une marchandise
- A l’exportation
- A l’importation
Les règles d’origine
- L’origine non préférentielle
- L’origine préférentielle
- Les documents à présenter
- La position tarifaire du produit
- Identifier les accords préférentiels pour un pays
- Les différents principes : territorialité , transport direct ...
- Les matières importées de pays tiers à l’UE
- Les matières achetées en UE
- Les règles de liste
- Les ouvraisons
- Les règles d’origine cumulative
- Conditions d’obtention
- Avantages
- Les avantages
- Conditions d’obtention
- Annexes et Exemples
Méthode pédagogique et déroulé pédagogique
Méthode pédagogique : Interactivité avec présentation PowerPoint, pédagogie communicative et participative. De nombreux exercices pratiques issus de cas réels pour une mise en application rapide. L’utilisation, dans la mesure du possible des cas propres aux participants pour illustrer mes propos. QUIZ interactifs.
Déroulé pédagogique type d'une journée de formation. Les horaires, le découpage de la journée, les chapitres du programme abordés vont dépendre des compétences, des besoins des participants, du groupe, du nombre de questions à traiter etc.
Matinée (9h00-12h30)
- 8h30-9h00 : Accueil
- 9h00-9h15 : Présentation et attentes de chaque participant
- 9h15-9h30 : Objectifs et contenu de la formation
- 9h30-12h00 : 1 ère partie
- 12h00-12h30 : Questions/réponses sur la 1ère partie
Après-midi (13h30-17h00)
- 13h30-16h30 2ème partie
- 16h30-16h45 : Bilan de la journée, questions
- 16h45-17h00 : Conclusions/Evaluations
Situation de handicap : Toute situation de handicap donnera lieu à une étude de faisabilité pour identifier les moyens de compensation pédagogique selon les modalités adaptées et décrites sur notre page "public en situation de handicap"
Date de dernière mise à jour : 31/05/2024
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