Incoterms2020

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Au dela, une journée peut suffire. Néanmoins.... 

1/ Dans la règle Incoterms CPT, le transfert des risques liés à la livraison des marchandises s’effectue au lieu de destination désigné des marchandises.

2/ Un vendeur français expédie des marchandises par camion sur la Serbie. Il paye le fret jusqu’à destination et fournit le certificat d’assurance à l’acheteur. Quelle est la règle Incoterms correspondante ?

3/ Dans la règle Incoterms « FCA » qui nomme le transporteur ?

4/ Les règles Incoterms 2020 peuvent-elles être utilisées pour une vente domestique entre un vendeur à Quimper et un acheteur à Niort ?

5/ Dans le contrat commercial en cours de négociation, les parties ont convenu d’un « CIP … Incoterms 2020 » mais souhaiteraient que le niveau d’assurance soit « Institute Cargo Clauses B ». Selon les règles Incoterms 2020 est-ce possible ?

6/ Les « Notes Explicatives pour les Utilisateurs » figurant en début de chaque règle Incoterms de la brochure Incoterms® 2020 :

7/ Vous achetez FOB Durban (Afrique du Sud), payez-vous le fret ?

8/ Vous exportez au Danemark selon l'incoterm DAP Copenhague. Devez-vous conclure et payer les contrats de transport.

9/ Vous achetez en CIF Le Havre. Si votre marchandise supporte une avarie pendant le transport maritime, aurez-vous à exercer vous-même les recours contre le transporteur et l’assureur ?

10/ Vous vendez DPU entrepôt Modane. Devez-vous assurer à vos frais et risques le déchargement de la marchandise ?