La douane: les fondamentaux (2 jours)

Public: Responsable logistique, Responsable service transport, encadrement intermédiaire de plate-forme ou d'entrepôt, Responsable projets et études logistiques, ADV, Commerciaux

Objectifs: Mieux appréhender la réglementation douanière sur les marchandises. Comprendre les règles d'origine, d'espèce tarifaire et de la valeur en douane.

L’organisation fonctionnelle et opérationnelle de la douane 

  • Les enjeux
  • Les missions
  • Conséquences à l’import

L’origine de la marchandise

Pourquoi rechercher l’origine d’une marchandise

  • A l’exportation
  • A l’importation

Les règles d’origine

  • L’origine non préférentielle
  • L’origine préférentielle
  • Les documents à présenter

Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)

  • Les avantages
  • Conditions d’obtention

Définition et enjeux de l’espèce tarifaire

Structure générale de la nomenclature

  • Au niveau mondial (SH)
  • Au niveau communautaire

Outils pour le classement tarifaire

  • Outils d’aide
  • Etablir son classement
  • Le site pro douane : RITA, TARIC
  • Exercices en situation sur pro douane

Les renseignements tarifaires contraignant (RCT)

  • Objectifs et base légale
  • Condition d’obtention et validité
  • Bien remplir un RTC

La Valeur en douane à l'import

  • L’assiette des droits de douane
  • La valeur transactionnelle
  • Taxation « ad valorem »

Principe de taxation aux droits

  • Frais de transport et d’assurance
  • Frais connexe au transport
  • L’emballage
  • Chargement, déchargement
  • Stockage, surestaries,  les éléments à ajouter  ou retrancher de la Valeur en douane

Calculer ses droits douane : Exemples et exercices

Rappel – l’Export Control System (ECS) et l’Import Control System (ICS)  

  • La déclaration sommaire d'entrée
  • Les obligations au 1 er Janvier 2011

Méthode pédagogique

Interactivité avec présentation Powerpoint, pédagogie communicative et participative , études de cas pratiques et mises en situation pour assimilation rapide

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Date de dernière mise à jour : 10/01/2018