La douane: les fondamentaux (2 jours)
Public: Responsable logistique, Responsable service transport, encadrement intermédiaire de plate-forme ou d'entrepôt, Responsable projets et études logistiques, ADV, Commerciaux
Objectifs: Mieux appréhender la réglementation douanière sur les marchandises. Comprendre les règles d'origine, d'espèce tarifaire et de la valeur en douane.
L’organisation fonctionnelle et opérationnelle de la douane
- Les enjeux
- Les missions
- Conséquences à l’import
L’origine de la marchandise
Pourquoi rechercher l’origine d’une marchandise
- A l’exportation
- A l’importation
Les règles d’origine
- L’origine non préférentielle
- L’origine préférentielle
- Les documents à présenter
Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)
- Les avantages
- Conditions d’obtention
Définition et enjeux de l’espèce tarifaire
Structure générale de la nomenclature
- Au niveau mondial (SH)
- Au niveau communautaire
Outils pour le classement tarifaire
- Outils d’aide
- Etablir son classement
- Le site pro douane : RITA, TARIC
- Exercices en situation sur pro douane
Les renseignements tarifaires contraignant (RCT)
- Objectifs et base légale
- Condition d’obtention et validité
- Bien remplir un RTC
La Valeur en douane à l'import
- L’assiette des droits de douane
- La valeur transactionnelle
- Taxation « ad valorem »
Principe de taxation aux droits
- Frais de transport et d’assurance
- Frais connexe au transport
- L’emballage
- Chargement, déchargement
- Stockage, surestaries, les éléments à ajouter ou retrancher de la Valeur en douane
Calculer ses droits douane : Exemples et exercices
Rappel – l’Export Control System (ECS) et l’Import Control System (ICS)
- La déclaration sommaire d'entrée
- Les obligations au 1 er Janvier 2011
Méthode pédagogique
Interactivité avec présentation Powerpoint, pédagogie communicative et participative , études de cas pratiques et mises en situation pour assimilation rapide
Date de dernière mise à jour : 10/01/2018