La douane: les fondamentaux (2 jours)

Public: Responsable logistique, Responsable service transport, encadrement intermédiaire de plate-forme ou d'entrepôt, Responsable projets et études logistiques, ADV, Commerciaux

Objectifs: Mieux appréhender la réglementation douanière sur les marchandises. Comprendre les règles d'origine, d'espèce tarifaire et de la valeur en douane.

L’organisation fonctionnelle et opérationnelle de la douane 

• Les enjeux
• Les missions
• Conséquences à l’import

L’origine de la marchandise

Pourquoi rechercher l’origine d’une marchandise

• A l’exportation
• A l’importation

Les règles d’origine

• L’origine non préférentielle
• L’origine préférentielle
• Les documents à présenter

Le RCO (renseignement contraignant sur l’origine)

• Les avantages
• Conditions d’obtention

Définition et enjeux de l’espèce tarifaire

Structure générale de la nomenclature

• Au niveau mondial (SH)
• Au niveau communautaire

Outils pour le classement tarifaire

• Outils d’aide
• Etablir son classement
• Le site pro douane : RITA, TARIC
• Exercices en situation sur pro douane

Les renseignements tarifaires contraignant (RCT)

• Objectifs et base légale
• Condition d’obtention et validité
• Bien remplir un RTC

La Valeur en douane à l'import

• L’assiette des droits de douane
• La valeur transactionnelle
• Taxation « ad valorem »

Principe de taxation aux droits

• Frais de transport et d’assurance
• Frais connexe au transport
• L’emballage
• Chargement, déchargement
• Stockage, surestaries,  les éléments à ajouter  ou retrancher de la Valeur en douane

Calculer ses droits douane : Exemples et exercices

Rappel – l’Export Control System (ECS) et l’Import Control System (ICS)  

• La déclaration sommaire d'entrée
• Les obligations au 1 er Janvier 2011

Méthode pédagogique

Interactivité avec présentation Powerpoint, pédagogie communicative et participative , études de cas pratiques et mises en situation pour assimilation rapide